Vie Municipale/Les Délibérations

Les Délibérations


Retrouvez sur cette page les extraits des comptes rendus de réunion du Conseil Municipal...

Extraits du Conseil Municipal :

Réunion du 14 octobre 2019

Sujets abordés : Renouvellement de la convention Enfance-Jeunesse liant la commune et la CAF - Embauche d'un agent pour l'entretien des locaux.

Réunion du 27 juin 2019

Sujets abordés :  Transfert obligatoire de la compétence eau potable au 1 janvier 2020 - Nom de la  nouvelle voie qui sera créée et raccordée sur la rue de la chapelle - Réseau WIFI public et gratuit - Cimetière de la Commune d’Arleux en Gohelle -  Durée et Tarif de Concession 

Réunion du 05 mars 2019

Sujets abordés : Bilans 2018 et budgets 2019 pour la commune et le service des eaux. Point sur les séjours d'été 2019.

Réunion du 13 décembre 2018

Sujets abordés : Marché de rénovation énergétique de la salle polyvalente R. Cadiou (choix des entreprises) - Intégration dans le domaine communal des espaces communs de la résidence rue de Willerval.

Réunion du 06 novembre 2018

Sujets abordés : Définition de nouvelles règles d'utilisation de la salle des fêtes - Projet d'aménagement du cimetière - Nom de la rue de la nouvelle résidence de 13 parcelles donnant sur la rue de Willerval

Réunion du 29 juin 2018

Sujets abordés : Validation du projet RIFSEEP - Régularisation de l'établissement du contrat aidé pour un agent d'entretien des locaux de la commune - Participation financière pour la protection sociale des agents de la commune - Participation financière pour l'acquisition d'un vélo électrique - Point sur le dossier de la salle polyvalente - Retrait de la commune de Maing (59) du Siden-Sian

Réunion du 20 janvier 2018

Sujets abordés : Bilans 2017 et budgets prévisionnels 2018 pour la commune et le service des eaux - Renouvellement de la convention Enfance-Jeunesse avec la C.A.F.

Réunion du 08 décembre 2017

Sujets abordés : Concession (Délégation de service public) du service public d’eau potable - Choix du délégataire et autorisation à signer la convention / Modification des statuts de la Communauté de Communes – Intégration de la création et la gestion de maisons de services au public au titre des compétences optionnelles – Evolution des compétences obligatoires / Rénovation de la salle polyvalente Raymond Cadiou

Réunion du 24 octobre 2017

Sujets abordés : Renouvellement du contrat SOCOTEC pour la vérification technique des équipements des bâtiments communaux et des équipements sportifs et ludiques - Classement des voies communales - Supression de la régie du 14 juillet - Convention GRDF pour l'installation et l'hébergement d'équipements de télérelevé - Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) -

Réunion du 30 juin 2017

Sujets abordés : Ahésion de la Communauté de Communes au Pôle Métropolitain Artois-Douaisis, élection des délégués et suppléants de la commune pour le vote des sénateurs du 24 septembre 2017, contrat de maintenance des installations de chauffage de la salle des fêtes, convention pour l'achat d'eau à la Communauté Urbaine d'Arras, audit énergétique de la salle R. Cadiou, point sur la Délégation du Service Public de distribution d'eau potable, point sur le marché de rénovation de l'éclairage public, information sur les travaux de renouvellement du réseau d'assainissement de la rue de Bois-Bernard, obligation par la commune du contrôle des poteaux d'incendie à la suite de l'arrêt de cette prestation par le SDIS.