Vie Municipale/Les Délibérations
Les Délibérations
Retrouvez sur cette page les extraits des comptes rendus de réunion du Conseil Municipal...
Extraits du Conseil Municipal :- Réunion du 14 décembre 2020
1450 ko Sujets abordés : Vérifications périodiques des installations de la commune - Reprise dans le domaine communal de la résidence rue Notre Dame de Tongres - Création de postes pour les agents communaux - Compétence "Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols" - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Point sur dossiers en cours.
- Réunion du 14 septembre 2020
1457 ko Sujets abordés : Recueil de l’avis du Conseil Municipal sur l’exploitation d’un entrepôt frigorifique sur les communes de Bailleul sire Bethoult et Saint Laurent Blangy - Recensement de la population 2021 - Point sur les dossiers en cours (Travaux - Equipements - Services - Manifestations)
- Réunion du 30 juin 2020
Sujets abordés : Projet de vidéo protection - Désignation d'un représentant de la commune à la FDE62 - Déjections canines et nuisances - Accompagnement de la commune à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Projets de plantation d'arbres - Prêt de matériels aux habitants - MIse en place d'un Conseil Municipal des Jeunes - Subvention pour la création d'une MAM - Projet "REMORA" de la FDE 62 - Point sur les dossiers en cours - Commercialisation des offres à partir de la fibre optique - Gestion des occupations de la salle des fêtes, organisation.
- Réunion du 04 juin 2020
Sujets abordés : Votes du bilan 2019 et buget 2020 de la commune - Vote des taux d'imposition communale - Vote des subventions aux associations - Vote du bilan 2019 du service des eaux - Point sur les habituelles festivités d'été compromises par la crise sanitaire iée au Covid-19.
- Réunion du 14 octobre 2019
Sujets abordés : Renouvellement de la convention Enfance-Jeunesse liant la commune et la CAF - Embauche d'un agent pour l'entretien des locaux.
- Réunion du 27 juin 2019
Sujets abordés : Transfert obligatoire de la compétence eau potable au 1 janvier 2020 - Nom de la nouvelle voie qui sera créée et raccordée sur la rue de la chapelle - Réseau WIFI public et gratuit - Cimetière de la Commune d’Arleux en Gohelle - Durée et Tarif de Concession
- Réunion du 05 mars 2019
Sujets abordés : Bilans 2018 et budgets 2019 pour la commune et le service des eaux. Point sur les séjours d'été 2019.
- Réunion du 13 décembre 2018
Sujets abordés : Marché de rénovation énergétique de la salle polyvalente R. Cadiou (choix des entreprises) - Intégration dans le domaine communal des espaces communs de la résidence rue de Willerval.
- Réunion du 06 novembre 2018
Sujets abordés : Définition de nouvelles règles d'utilisation de la salle des fêtes - Projet d'aménagement du cimetière - Nom de la rue de la nouvelle résidence de 13 parcelles donnant sur la rue de Willerval
- Réunion du 29 juin 2018
Sujets abordés : Validation du projet RIFSEEP - Régularisation de l'établissement du contrat aidé pour un agent d'entretien des locaux de la commune - Participation financière pour la protection sociale des agents de la commune - Participation financière pour l'acquisition d'un vélo électrique - Point sur le dossier de la salle polyvalente - Retrait de la commune de Maing (59) du Siden-Sian
- Réunion du 20 janvier 2018
Sujets abordés : Bilans 2017 et budgets prévisionnels 2018 pour la commune et le service des eaux - Renouvellement de la convention Enfance-Jeunesse avec la C.A.F.
- Réunion du 08 décembre 2017
Sujets abordés : Concession (Délégation de service public) du service public d’eau potable - Choix du délégataire et autorisation à signer la convention / Modification des statuts de la Communauté de Communes – Intégration de la création et la gestion de maisons de services au public au titre des compétences optionnelles – Evolution des compétences obligatoires / Rénovation de la salle polyvalente Raymond Cadiou
| |
