Point 1 – Décision modificative au budget de la commune – participation supplémentaire au SIVU RPI Point 2 – Délibération pour la création d’un poste de Rédacteur Principal et modification du tableau des effectifs Point 3 - Divers

Point 1 – Création du poste de secrétaire général de mairie au grade d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet. Point 2 –Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs. Point 3 – Critère de répartition de la DGF : Mise à jour du linéaire de la voirie communale avec ajout de la rue Notre Dame de Tongres rétrocédée par SOAMCO à la commune ( + 173 ml) Point 4 - Divers

Point 1– Avis de la commune d’Arleux-en-Gohelle sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme intercommunal, élaboré sous la responsabilité de la Communauté de Communes Osartis-Marquion. Point 2- Divers

Point 1– Panneaux photovoltaïques salle R. Cadiou - Résultats de la consultation– Entreprise retenue Point 2– Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale portant sur l’extension de la société Vandemoortele Bakery Products France (boulangerie industrielle) installée zone Actiparc– Recueil de l’avis du conseil municipal. Point 3– Délibération modificative au budget général 2024– Rétrocession des VRD de la résidence Nexity « le clos du champ fleuri »– Vente à l’euro symbolique - Intégration de la valeur vénale dans les actifs de la commune. Point 4- Divers

Point 1– Compte administratif / Compte de gestion : Vote du bilan 2023. Point 2– Budget 2024 fonctionnement et investissement : • Subventions aux associations • Taux de la fiscalité locale (TF et TH pour les résidences secondaires) • Budgets fonctionnement et investissement : Dépenses et recettes prévisionnelles Point 3– Divers