Point 1 – Mise à jour de l’inventaire des chemins ruraux suite au recensement effectué au 1er semestre 2023 Point 2 – Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour la fonction publique territoriale Point 3 – Rétrocession à la commune des VRD de la résidence « Le clos du champ fleuri » Point 4 – Divers

Point 1 – Restitution de l’étude photovoltaïque salle Cadiou – Synthèse Point 2 – Contrat d’entretien installations de chauffage salle des fêtes Point 3 – Divers

Point 1 – Désignation des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 Point 2 – Autorisations d’absences liées à des évènements familiaux accordés aux agents de la commune Point 3 – Décision modificative du budget 2023 concernant un titre de recette imputé à tort en fonctionnement (recette à placer en investissement) Point 4 – Organisation financière séjours d’été 2023 Point 3 – Divers

Point 1– Compte administratif / Compte de gestion : Vote du bilan 2022. Point 2– Vote du budget 2023 fonctionnement et investissement • Subventions aux associations • Taux de la fiscalité locale (taxes foncières) • Budgets fonctionnement et investissement : Dépenses et recettes prévisionnelles Point 3– Divers

Point 1– Marché public des travaux rue de la chapelle et rue de Lens – Lot 1 : enfouissement des réseaux aériens – lot 2 : aménagement et rénovation de la voirie. Validation des entreprises retenues. Point 2– Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUI Osartis-Marquion. Point 3– Ouverture de crédits anticipés en section d’investissement avant le vote du budget 2023. Point 4- Divers